Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES Sibylles
Madame Claire CAPEL

Numéro de dépôt :
4624888
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
LES Sibylles de Claire CAPEL

Présentation de la marque LES Sibylles

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par madame Claire CAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES Sibylles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est madame Claire CAPEL domicilié(e) 6 impasse calville rouge - 14240 - Caumont sur Aure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire CAPEL domicilié(e) 6 impasse calville rouge - 14240 - Caumont sur Aure - France.

La marque LES Sibylles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624888.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES Sibylles arrivera à expiration en date du 17 février 2030.


Madame Claire CAPEL - 6 impasse calville rouge - 14240 - Caumont sur Aure - France


Madame Claire CAPEL - 6 impasse calville rouge - 14240 - Caumont sur Aure - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Récipients à usage ménager.