Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMES ET SENS
Numéro de dépôt :
1513574
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1999
Présentation de la marque FORMES ET SENS
Déposée le 6 février 1989 par mademoiselle Claire BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMES ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMES ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMES ET SENS est expirée depuis le 6 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30