Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRCÉ design
Madame Claire Briançon

Numéro de dépôt :
4660389
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
CIRCÉ design de Claire Briançon

Présentation de la marque CIRCÉ design

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par madame Claire Briançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCÉ design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est madame Claire Briançon domicilié(e) 4 Boulevard Gabriel Koenigs - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Briançon domicilié(e) 4 Boulevard. Gabriel Koenigs - 31300 - Toulouse - France.

La marque CIRCÉ design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCÉ design arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Madame Claire Briançon - 4 Boulevard Gabriel Koenigs - 31300 - Toulouse - France


Madame Claire Briançon - 4 Boulevard. Gabriel Koenigs - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Vêtements.