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Marques déposées par madame Claire BOYER
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Biscuiterie la Quantillaise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie la Quantillaise
Madame Claire BOYER

Numéro de dépôt :
4541807
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
Biscuiterie la Quantillaise de Claire BOYER

Présentation de la marque Biscuiterie la Quantillaise

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par madame Claire BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie la Quantillaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est madame Claire BOYER domicilié(e) 1 BIS rue Joyeuse - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire BOYER domicilié(e) 1 BIS rue Joyeuse - 18000 - BOURGES - France.

La marque Biscuiterie la Quantillaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie la Quantillaise arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.


Madame Claire BOYER - 1 BIS rue Joyeuse - 18000 - BOURGES - France


Madame Claire BOYER - 1 BIS rue Joyeuse - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Herbes médicinales ; tisanes ;

Pâtisseries ; confiserie ; biscottes ; sucreries.