Marque enregistrée - Marque en vigueur

Santa Bauma
Madame Claire Beuzelin

Numéro de dépôt :
4668223
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
Santa Bauma de Claire Beuzelin

Présentation de la marque Santa Bauma

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par madame Claire Beuzelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santa Bauma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est madame Claire Beuzelin domicilié(e) Rue Bernard Palissy, La Renaissance - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Beuzelin domicilié(e) Rue Bernard Palissy, La Renaissance - 13400 - Aubagne - France.

La marque Santa Bauma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santa Bauma arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


Madame Claire Beuzelin - Rue Bernard Palissy, La Renaissance - 13400 - Aubagne - France


Madame Claire Beuzelin - Rue Bernard Palissy, La Renaissance - 13400 - Aubagne - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.