Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PArisienne So Chic
Mme. claire bessau

Numéro de dépôt :
4051002
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
PArisienne So Chic de claire bessau

Présentation de la marque PArisienne So Chic

Déposée le 29 novembre 2013 par madame claire bessau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PArisienne So Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame claire bessau domicilié(e) 36 rue Raoul Duchene - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. claire bessau domicilié(e) 36 rue Raoul Duchene - 93240 - STAINS - France.

La marque PArisienne So Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PArisienne So Chic est expirée depuis le 29 novembre 2023.


Mme. claire bessau - 36 rue Raoul Duchene - 93240 - STAINS - France


Mme. claire bessau - 36 rue Raoul Duchene - 93240 - STAINS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 7 avril 2014 - Retrait partiel n°622177 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Porte-clefs de fantaisie, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).