Marque enregistrée - Marque en vigueur

Energie Transition Solution
Madame Claire BERTRAND

Numéro de dépôt :
4498414
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
Energie Transition Solution de Claire BERTRAND

Présentation de la marque Energie Transition Solution

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par madame Claire BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Energie Transition Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est madame Claire BERTRAND domicilié(e) 18 Rue des Lilas - 78520 - Limay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Energie Transition Solution, Madame Claire BERTRAND domicilié(e) 18 Rue des Lilas - 78520 - LIMAY - France.

La marque Energie Transition Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie Transition Solution arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.


Madame Claire BERTRAND - 18 Rue des Lilas - 78520 - Limay - France


Energie Transition Solution, Madame Claire BERTRAND - 18 Rue des Lilas - 78520 - LIMAY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

- Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; - Promotion pour le compte de tiers de produits et services pour la gestion de l’énergie, la consommation d'énergie, la gestion des émissions de gaz à effet de serre, la gestion des émissions d'oxydes d'azote - Définition et évaluation d’un Plan de prospection commerciale vers les consommateurs industriels (pour les partenaires prestataires) - Recherche de partenariats dans le domaine de l’énergie afin de répondre aux besoins des consommateurs industriels ; service d’intermédiation commerciale (entre consommateurs industriels et partenaires prestataires) et prospection commerciale : o Services partenariaux d'assistance et de conseil dans le domaine de la gestion commerciale de l’énergie pour les entreprises consommatrices industrielles o Expertise en affaires et informations d'affaires du domaine de l'énergie, de l'environnement et des énergies nouvelles o Aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des gaz à effet de serre o Informations commerciales et conseils partenariaux (sous-traitance) en gestion de la fourniture (gestion d’appels d’offre), de l'approvisionnement, de la production et de la consommation d'énergies ; o Informations et conseils partenariaux aux consommateurs industriels sur le coût de l'énergie avec optimisation des composantes tarifaires o Partenariat pour le courtage de services énergétiques notamment les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) o Conseils partenariaux en matière de déductions et avantages fiscaux en lien avec la facture énergétique o Etude de marché dans le domaine de l'énergie et / ou évaluation des prestataires d’étude pertinents o Evolution des affaires réglementaires énergie - Conseils commerciaux dans la mise au point et l’amélioration de supports de présentation et de communication. Mise à jour de documentations publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques - Organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies, les énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire - Services de gestion commerciale et administrative de comptes clients .; - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; - Promotion pour le compte de tiers de produits et services pour la gestion de l’énergie, la consommation d'énergie, la gestion des émissions de gaz à effet de serre, la gestion des émissions d'oxydes d'azote - Définition et évaluation d’un Plan de prospection commerciale vers les consommateurs industriels (pour les partenaires prestataires) - Recherche de partenariats dans le domaine de l’énergie afin de répondre aux besoins des consommateurs industriels ; service d’intermédiation commerciale (entre consommateurs industriels et partenaires prestataires) et prospection commerciale : o Services partenariaux d'assistance et de conseil dans le domaine de la gestion commerciale de l’énergie pour les entreprises consommatrices industrielles o Expertise en affaires et informations d'affaires du domaine de l'énergie, de l'environnement et des énergies nouvelles o Aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des gaz à effet de serre o Informations commerciales et conseils partenariaux (sous-traitance) en gestion de la fourniture (gestion d’appels d’offre), de l'approvisionnement, de la production et de la consommation d'énergies ; o Informations et conseils partenariaux aux consommateurs industriels sur le coût de l'énergie avec optimisation des composantes tarifaires o Partenariat pour le courtage de services énergétiques notamment les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) o Conseils partenariaux en matière de déductions et avantages fiscaux en lien avec la facture énergétique o Etude de marché dans le domaine de l'énergie et / ou évaluation des prestataires d’étude pertinents o Evolution des affaires réglementaires énergie - Conseils commerciaux dans la mise au point et l’amélioration de supports de présentation et de communication. Mise à jour de documentations publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques - Organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies, les énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire - Services de gestion commerciale et administrative de comptes clients ;

- Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des services associés à l’approvisionnement en énergie ; Conseil et évaluation des prestataires techniques pertinents pour les consommateurs industriels ; services d’intermédiation commerciale avec : o Prestataires de logistique transport et stockage du gaz naturel o Gestionnaires de portefeuille d'énergies o Fournisseurs, loueurs et /ou hébergeurs, gestionnaires, services techniques d'appareillages et d’instrumentations pour les relevés, l’enregistrement, et le traitement des données de consommation, de production, et d’approvisionnement de l’énergie, l’équilibrage des flux et de la gestion globale de l'énergie.; - Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des services associés à l’approvisionnement en énergie ; Conseil et évaluation des prestataires techniques pertinents pour les consommateurs industriels ; services d’intermédiation commerciale avec : o Prestataires de logistique transport et stockage du gaz naturel o Gestionnaires de portefeuille d'énergies o Fournisseurs, loueurs et /ou hébergeurs, gestionnaires, services techniques d'appareillages et d’instrumentations pour les relevés, l’enregistrement, et le traitement des données de consommation, de production, et d’approvisionnement de l’énergie, l’équilibrage des flux et de la gestion globale de l'énergie ;

- Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des services associés à la maîtrise de l’énergie et des audits techniques. Conseil et évaluation des prestataires techniques pertinents pour ces audits et les mesures d’efficacité énergétique pour les consommateurs industriels. Rôle d’Intermédiation commerciale pour : o Services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative ; o Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie o Prestations de conseils en matière d’efficacité énergétique.