Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Maple
Madame Claire Beauchemin

Numéro de dépôt :
4443972
Date de dépôt :
08/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2028
Miss Maple de Claire Beauchemin

Présentation de la marque Miss Maple

Déposée par voie électronique le 8 avril 2018 par madame Claire Beauchemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Maple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est madame Claire Beauchemin domicilié(e) Quartier Saint-Pierre - 26110 - Nyons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miss Maple, Madame Claire Beauchemin domicilié(e) Quartier Saint-Pierre - 26110 - Nyons - France.

La marque Miss Maple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Maple arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.


Madame Claire Beauchemin - Quartier Saint-Pierre - 26110 - Nyons - France


Miss Maple, Madame Claire Beauchemin - Quartier Saint-Pierre - 26110 - Nyons - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.