Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Parure Volubile
Claire Arminjon ép Charret

Numéro de dépôt :
4596786
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
La Parure Volubile de Claire Arminjon ép Charret

Présentation de la marque La Parure Volubile

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par Claire Arminjon ép Charret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Parure Volubile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Claire Arminjon ép Charret domicilié(e) 9 Rue de l'Hôpital - 1700 - Fribourg SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Charret domicilié(e) 9 Rue de l'Hôpital - 1700 - Fribourg SUISSE - Suisse.

La marque La Parure Volubile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Parure Volubile arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


Claire Arminjon ép Charret - 9 Rue de l'Hôpital - 1700 - Fribourg SUISSE - Suisse


Monsieur Philippe Charret - 9 Rue de l'Hôpital - 1700 - Fribourg SUISSE - Suisse


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; embrasses bijoux, suspension bijoux, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, bracelets manchettes ;

Éventails ;

Drapeaux et fanions en matières textiles; Tissus ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linges de table, chemins de table, nappes, serviettes de tables, ronds de serviette, coussins, embrasses, dessous de table, napperons ;

Ceintures [habillement]; Chapeaux; Chapeaux de fête [vêtements]; Chapeaux de mode; Chapeaux en cuir; Chapeaux en papier [habillement]; Déguisements; Déguisements pour enfants; Vêtements ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ;

Déguisements d'enfant pour jouer; Masques de carnaval; Masques de déguisement; Masques en tant que jouets; Masques [jouets]; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels.