Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans Gramme
Madame Claire Ardouin

Numéro de dépôt :
4499057
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Sans Gramme de Claire Ardouin

Présentation de la marque Sans Gramme

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par madame Claire Ardouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Gramme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est madame Claire Ardouin domicilié(e) 16 RUE DU PLESSIS LA MUSSE - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Ardouin domicilié(e) 16 RUE DU PLESSIS LA MUSSE - 44100 - NANTES - France.

La marque Sans Gramme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Gramme arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Madame Claire Ardouin - 16 RUE DU PLESSIS LA MUSSE - 44100 - NANTES - France


Madame Claire Ardouin - 16 RUE DU PLESSIS LA MUSSE - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Formation.