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Marques déposées par madame claire ANDRE
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linotte et bergamotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

linotte et bergamotte
Mme. claire ANDRE

Numéro de dépôt :
4075397
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2024
linotte et bergamotte de claire ANDRE

Présentation de la marque linotte et bergamotte

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par madame claire ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « linotte et bergamotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est madame claire ANDRE domicilié(e) 6 rue Lucien Lacour - 33230 - Les Peintures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. claire ANDRE domicilié(e) 6 rue Lucien Lacour - 33230 - Les Peintures - France.

La marque linotte et bergamotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque linotte et bergamotte est expirée depuis le 12 mars 2024.


Mme. claire ANDRE - 6 rue Lucien Lacour - 33230 - Les Peintures - France


Mme. claire ANDRE - 6 rue Lucien Lacour - 33230 - Les Peintures - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Photographies ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).