Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAIRCELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORDONATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRCELL domicilié(e) Zone Industrielle, 28160 BROU (dossier no 2187656) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2187656) - France.
La marque ORDONATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRCELL (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 28160 BROU (dossier no 2187656) - France - SIREN 562087544
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2187656) - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187656 - Publication au BOPI 2000-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332749 - Publication au BOPI 2001-10-15
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, matériel pour les artistes, imprimés, journaux et périodiques, articles de bureau, articles de classement, classeurs, reliures et dossiers avec ou sans mécanique, matières plastiques pour l'emballage, papier carbone, encres, articles mécanographiques, étiquettes non en tissu, bandes adhésives, bandes collantes, bandes gommées pour la papeterie ou le ménage
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