Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT-GERMAIN
Numéro de dépôt :
1478651
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/06/1998
Présentation de la marque CHATEAU SAINT-GERMAIN
Déposée le 29 juin 1988 par CLAIR Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAINT-GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT-GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-GERMAIN est expirée depuis le 29 juin 1998.
CLAIR Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01