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Marques déposées par CLAIR GROUP
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ASTONTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASTONTEC
CLAIR GROUP

Numéro de dépôt :
4299756
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
ASTONTEC de CLAIR GROUP

Présentation de la marque ASTONTEC

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par CLAIR GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASTONTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est CLAIR GROUP domicilié(e) 313 Aéroport de Tossus le Noble - 78117 - Chateaufort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lmt Avocats A.A.R.P.I., Christophe Héry domicilié(e) 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

La marque ASTONTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTONTEC arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

CLAIR GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ASTONJET , CLAIR GROUP , Astonfly , ASTONSKY , (Marque figurative) , Astonsky , ASTONFLY , Astontec , Astonjet


CLAIR GROUP - 313 Aéroport de Tossus le Noble - 78117 - Chateaufort - France


Lmt Avocats A.A.R.P.I., Christophe Héry - 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 29 décembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°714242 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724589 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Inscription le 24 octobre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°736291 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 12 décembre 2018 - Renonciation partielle n°742326 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 25 février 2019 - Erratum n°749908 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-25

Inscription le 5 avril 2019 - Renonciation partielle n°755153 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Appareils de locomotion par air dont avions et Hélicoptères ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de maintenance ou de réparation d'aéronefs ;

Services de transport de marchandises, passagers et voyageurs par voie aérienne ; services de compagnies aériennes ; gestion d'une compagnie aérienne ; transport ; réservation de places d'avion ; location, courtage et affrètement d'avions, de garages ou de places de stationnement, fret (transport de marchandises) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ,prestation de conseils et de recommandations portant sur tous les services précités ;

Éducation ; formation, initiation au pilotage d'appareils de locomotion par air ; divertissement et activités sportives et culturelles en relation avec l'usage d'appareils de locomotion par air ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs.