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Marques déposées par la société CLAIR ET VERT
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Clair&Vert Jardiniers de la Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clair&Vert Jardiniers de la Nature
CLAIR ET VERT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4337796
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027
Clair&Vert Jardiniers de la Nature de CLAIR ET VERT

Présentation de la marque Clair&Vert Jardiniers de la Nature

Déposée le 14 février 2017 par la société CLAIR ET VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Clair&Vert Jardiniers de la Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société CLAIR ET VERT domicilié(e) ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE - 24380 - VERGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 453 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIR ET VERT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE - 24380 - VERGT - France.

La marque Clair&Vert Jardiniers de la Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clair&Vert Jardiniers de la Nature arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


CLAIR ET VERT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE - 24380 - VERGT - France - SIREN 538453697


CLAIR ET VERT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE - 24380 - VERGT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.