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Marques déposées par l'association loi 1901 CLAIR DELIRE
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CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis
CLAIR DELIRE association Loi 1901
Denis Bigeard

Numéro de dépôt :
3454597
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis de CLAIR DELIRE

Présentation de la marque CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis

Déposée le 3 octobre 2006 par l'association loi 1901 CLAIR DELIRE et Denis Bigeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis »

Les déposants sont l'association loi 1901 CLAIR DELIRE domicilié(e) 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France et Denis Bigeard domicilié(e) 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Bigeard domicilié(e) 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DELIRE Ni Voyous, ni Soumis est expirée depuis le 3 octobre 2016.


CLAIR DELIRE association Loi 1901 - 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France

Denis Bigeard - 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France - SIREN 4


Denis Bigeard - 2 bd Lancastel,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Éducation ; formation ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; études de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherches judiciaires.