Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE LORRAINE
SARL CLAIR DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
3554115
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE DE LORRAINE de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque TERRE DE LORRAINE

Déposée le 4 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE LORRAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'église,55190 VOID VAXON - 55190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 71 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY gérant domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE,55190 VOID VACON - 55190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


SARL CLAIR DE LORRAINE - Place de l'église,55190 VOID VAXON - 55190 - France - SIREN 34470271


SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY gérant - PLACE DE L'EGLISE,55190 VOID VACON - 55190 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488235 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).