CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3784568
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
Présentation de la marque Offrez un bouquet de terroir!
Déposée le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Offrez un bouquet de terroir! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID-VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Poupon domicilié(e) L'Escurial – Technopole de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.
La marque Offrez un bouquet de terroir! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée - Place de l'Eglise - 55190 - VOID-VACON - France - SIREN 344702071
Cabinet Michel Poupon - L'Escurial – Technopole de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575728 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Produits cosmétiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, à savoir pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée, pâtés d'Alsace, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée, miel d'Alsace, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins d'appellation d'origine et spiritueux à savoir eaux-de-vie d'appellation d'origine.
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