Déposée le 20 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIRABELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.
La marque MIRABELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, SARL - Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607634 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607741 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-21
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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