Déposée le 30 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADE IN LORRAINE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) L'ESCURIAL – Technopole Nancy Brabois, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque MADE IN LORRAINE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, SARL - Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme DEBUCHY Carole - L'ESCURIAL – Technopole Nancy Brabois, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555448 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-09
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier, extraits de viande, mirabelles conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mirabelle de Lorraine », légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ». Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. « eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Marc de Lorraine » et « Mirabelle de Lorraine ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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