Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS BOUTONS
CLAIR DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
4484211
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2028
LES PETITS BOUTONS de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque LES PETITS BOUTONS

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS BOUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque LES PETITS BOUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BOUTONS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , CARAMELICE , MADE IN GRAND EST , CLEMENTINE FEMME A BARBE , Père FOUETTARD


CLAIR DE LORRAINE - Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.