CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99802091
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2029
Présentation de la marque Les Ducs DE LORRAINE
Déposée le 7 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Ducs DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque Les Ducs DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 344702071
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Inscription le 2 décembre 1999 - Retrait partiel n°291304 - Publication au BOPI 1999-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415381 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714323 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Légumes conservés, séchés et cuits. Fruits (à l'exception des mirabelles) mirabelles bénéficiant de l'indication géographique de provenance mirabelles de lorraine ; gelée, confiture, compotes (à l'exception de tous ces produits à base de mirabelle) . Gelée, confitures, compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique de provenance mirabelles de Lorraine. Pâtisserie et confiserie, miel Boissons alcooliques (à l'exception de vins et des bières eaux de vie) , eau de vie bénéficiant de l'appellation eau de vie de marc de lorraine ou marc de lorraine ou "mirabelle de lorraine". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Ducs DE LORRAINE"
