Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle Vosgienne
Numéro de dépôt :
4387893
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Belle Vosgienne
Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par CLAIR DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Vosgienne »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 25 avril 2019 - Rejet total n°755027 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-25