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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
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FABRIQUÉ EN CHAMPAGNE ARDENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FABRIQUÉ EN CHAMPAGNE ARDENNE
SARL CLAIR DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
3286102
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FABRIQUÉ EN CHAMPAGNE ARDENNE de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque FABRIQUÉ EN CHAMPAGNE ARDENNE

Déposée le 1 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRIQUÉ EN CHAMPAGNE ARDENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'église,55190 VOID VACON - 55190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY “ gérant ” domicilié(e) Place de l'église,55190 VOID VACON - 55190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


SARL CLAIR DE LORRAINE - Place de l'église,55190 VOID VACON - 55190 - France - SIREN 344702071


SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY “ gérant ” - Place de l'église,55190 VOID VACON - 55190 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408129 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.