Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN PASSANT PAR ...
CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3729655
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
EN PASSANT PAR ... de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque EN PASSANT PAR ...

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EN PASSANT PAR ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise 55190 VOID-VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Poupon domicilié(e) L'Escurial - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque EN PASSANT PAR ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN PASSANT PAR ... est expirée depuis le 13 avril 2020.

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée - Place de l'Eglise 55190 VOID-VACON - France - SIREN 344702071


Cabinet Michel Poupon - L'Escurial - Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.