Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE MIRABELLE
CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3975212
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
DELICE DE MIRABELLE de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque DELICE DE MIRABELLE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque DELICE DE MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE MIRABELLE est expirée depuis le 17 janvier 2023.

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée - Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.