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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
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CLAIR DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE PROVENCE
CLAIR DE LORRAINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3104447
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2011
CLAIR DE PROVENCE de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque CLAIR DE PROVENCE

Déposée le 8 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise, 55190 VOID-VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent FERRY, S.A.R.L. CLAIR DE LORRAINE - France.

La marque CLAIR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE PROVENCE est expirée depuis le 8 juin 2011.

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


CLAIR DE LORRAINE (S.A.R.L.) - Place de l'Eglise, 55190 VOID-VACON - France - SIREN 344702071


Monsieur Vincent FERRY, S.A.R.L. CLAIR DE LORRAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence", "Huile d'olive d'Aix en provence" et "huile d'olive de Haute Provence" ; "Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "Provence", eaux de vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "provence".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.