CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99791247
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2029
Présentation de la marque Clair de Lorraine Produits Artisanaux
Déposée le 6 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Clair de Lorraine Produits Artisanaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque Clair de Lorraine Produits Artisanaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 344702071
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407643 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714320 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Viande conservée, plats cuisinés à base de viandes, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; gelées, confitures et compotes (à l'exception des gelées, confitures et compotes de mirabelles) Pâtisserie confiserie miel. Eaux-de-vie d'appellations d'origine Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) Bières. Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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