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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
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CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir
CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3975271
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2023
CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir de CLAIR DE LORRAINE

Présentation de la marque CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir

Déposée le 17 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LORRAINE Gastronomie de terroir est expirée depuis le 17 janvier 2023.

CLAIR DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FABRIQUÉ EN BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ , CLAIR des VOSGES , SANGLIER DES ARDENNES , EN BRASSANT PAR LA LORRAINE , Offrez un bouquet de terroir! , Le Bâton des Lorrains , LA PUCELLE , LA BLANCHETTE LA BETE NOIRE , Perle de Groseille cuvée Réservée , CARAMELICE


CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée - Place de l'Eglise - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande conservée, plats cuisinés à base de viandes, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; lait.

Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie, confiserie, sucrerie, miel, sirop de mélasse, sauces, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscottes, biscuits, bonbons, brioches, caramels, chocolats, condiments, pain d'épices, gâteaux, gaufres, macarons, pâtes de fruits ; pain, sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, bières, boissons de fruits et jus de fruits (à l'exception des boissons et jus de mirabelles), boissons et jus à base de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine, sirops et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de bières, jus végétaux (boissons), limonades, préparation pour faire des liqueurs, bière de malt, moût de malt, nectars de fruits, sodas ;

Eau-de-vie d'appellation d'origine Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine.