Déposée le 10 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) ZAC 1 DE LA PELOUSE - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) ZAC 1 DE LA PELOUSE - 55190 - VOID VACON - France.
La marque CHOCATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, SARL - ZAC 1 DE LA PELOUSE - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071
CLAIR DE LORRAINE - ZAC 1 DE LA PELOUSE - 55190 - VOID VACON - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540964 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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