Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE BAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLAIR DE BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE BAIE domicilié(e) 46 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 071 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CLAIR DE BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIR DE BAIE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
CLAIR DE BAIE, Société à Responsabilité Limitée - 46 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 409071198
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324425 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445956 - Publication au BOPI 2006-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622230 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier enetres, porte-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de enetres, porte-fenêtres et portes; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas et vérandas métalliques, garde-corps métalliques. Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations; serrures électriques; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande lectrique, électronique ou informatique; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, porte-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtres et portes; portails, rideaux, stores et volets, vasistas et vérandas non métalliques, garde-corps non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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