Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTANTS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR AZUR domicilié(e) 100 rue des Alisiers - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 663 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque INSTANTS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR AZUR, Société par actions simplifiée - 100 rue des Alisiers - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 387663099
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Spas ; spas de nage ; jets pour spas ; filtres pour spas ; buses de jets d'eau pour spas ; corps de chauffe pour spas ; baignoires ; bains à remous ; installations de bain ; appareils pour bains d'hydromassage ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; installations et appareils de sauna ; installations et appareils de hammams ; appareils et installations sanitaires ; appareils pour la filtration et purification de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de production de vapeur ; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de spas, spas de nage, baignoires, bains à remous, saunas, hammams, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour la filtration et la purification et l'eau ; services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de produits d'entretien et de désinfection pour spas et installations sanitaires ;
Services d'installation, de réparation et d'entretien de spas, spas de nage, baignoires, bains à remous, saunas, hammams, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour la filtration et la purification et l'eau ;
Fourniture (mise à disposition) d'installations sanitaires, de spas, de spas en acrylique et carrelage, de saunas, de spas de nage acryliques et carrelage, de bains à remous, de hammams ; location d'installations sanitaires, de spas, de spas en acrylique et carrelage, de saunas, de spas de nage acryliques et carrelage, de bains à remous, de hammams ; mise à disposition d'informations concernant les installations sanitaires, les spas, les spas en acrylique et carrelage, les saunas, les spas de nage acryliques et carrelage, les bains à remous, les hammams ; services cosmétiques de soins du corps ; services de massage ; services d'aromathérapie ; services de conseillers dans le domaine des soins du corps et de beauté ; services de saunas et de hammams.
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