Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE
clair'a, sas
M. thomas coué

Numéro de dépôt :
3969126
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE de clair\'a

Présentation de la marque CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) clair'a et monsieur thomas coué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) clair'a domicilié(e) 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France et monsieur thomas coué domicilié(e) 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clair'a domicilié(e) 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France.

La marque CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR A CANAPE-LIT PERSONNALISABLE est expirée depuis le 17 décembre 2022.


clair'a, sas - 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France

M. thomas coué - 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France


clair'a - 36 rue de carnac - 72190 - coulaines - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).