Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOOL BUS
CLAEYS ISABELLE - SCHOOL BUS

Numéro de dépôt :
3219329
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
08/04/2013
SCHOOL BUS de CLAEYS ISABELLE - SCHOOL BUS

Présentation de la marque SCHOOL BUS

Déposée le 8 avril 2003 par la société CLAEYS ISABELLE - SCHOOL BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SCHOOL BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société CLAEYS ISABELLE - SCHOOL BUS domicilié(e) 120 RUE FREDERIC CHOPIN,59184 SAINGHIN EN WEPPES - 59184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 085 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAEYS ISABELLE domicilié(e) 120 RUE FREDERIC CHOPIN,59184 SAINGHIN EN WEPPES - 59184 - France.

La marque SCHOOL BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOOL BUS est expirée depuis le 8 avril 2013.


CLAEYS ISABELLE - SCHOOL BUS - 120 RUE FREDERIC CHOPIN,59184 SAINGHIN EN WEPPES - 59184 - France - SIREN 438085425


CLAEYS ISABELLE - 120 RUE FREDERIC CHOPIN,59184 SAINGHIN EN WEPPES - 59184 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Transport. Service de réstauration (Alimentation). Service de bars.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.