Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIXEMAIL
Numéro de dépôt :
1383266
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
11/07/1996
Présentation de la marque TIXEMAIL
Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAESSENS S. 3P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « TIXEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIXEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIXEMAIL est expirée depuis le 11 juillet 1996.
CLAESSENS S. 3P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19