Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVERBRIC
CLAESSENS S.3P ( S.A. )

Numéro de dépôt :
1371416
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
05/12/1995

Présentation de la marque CLAVERBRIC

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CLAESSENS S.3P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CLAVERBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAESSENS S.3P domicilié(e) 19, rue de la Calandre, 72000 LE MANS. - France.

La marque CLAVERBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVERBRIC est expirée depuis le 5 décembre 1995.

CLAESSENS S.3P a également déposé les autres marques suivantes : PATTERSON , APLAFIX , TIXEMAIL , VYNENDUIT , CLAVEROID , CLAVERPOR , CLAVERTOX , CLAVEROX , ZINOBAZ , CLASSIVA


CLAESSENS S.3P ( S.A. ) - 19, rue de la Calandre, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180189 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180188 - Publication au BOPI 1995-01-12

Peintures, couleurs, laque, vernis, siccatifs, enduits, dilants, bouche-pores.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).