Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inter-Session
CLAËS, Gérard

Numéro de dépôt :
98727173
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque Inter-Session

Déposée le 8 avril 1998 par CLAËS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Inter-Session » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est CLAËS, Gérard, domicilié(e) 14 rue des près, 91480 Quincy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAËS Gérard - France.

La marque Inter-Session a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inter-Session est expirée depuis le 8 avril 2008.

CLAËS a également déposé les autres marques suivantes : OMERIC Observatoire Mondial des Enseignements et des Relations Inter-Culturelles , HYPERWEB , Ency-Clic , KONIFER , MédiaSuite


CLAËS, Gérard - 14 rue des près, 91480 Quincy - France


CLAËS Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Demande de renouvellement le 24 octobre 2008 n°2388237 - Publication au BOPI 2008-10-24

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491407 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317584 - Publication au BOPI 2001-03-07

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Logiciels didactiques, progiciels, appareils d'assistance par ordinateur diffusion (transmission) de cours par réseau, services de formation et d'informationculturelles par ordinateur, téléassistance technique par ordinateurs, formation par borne, services d'ingénieurie informatique et bases de données. Transmission d'informations par bornes interactives. Assistance technique par ordinateur. Logiciels de communication didactique. Services de télécommunication. Formation et informations culturelles parordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.