Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CLAEBOTS Fabrice
/
QUALI-BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-BIO
Monsieur CLAEBOTS Fabrice

Numéro de dépôt :
96627694
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque QUALI-BIO

Déposée le 24 mai 1996 par monsieur CLAEBOTS Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALI-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est monsieur CLAEBOTS Fabrice domicilié(e) 1 rue de la Gare, 59660 MERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAEBOTS Fabrice - France.

La marque QUALI-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-BIO est expirée depuis le 24 mai 2006.


Monsieur CLAEBOTS Fabrice - 1 rue de la Gare, 59660 MERVILLE - France


Monsieur CLAEBOTS Fabrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Laboratoire d'Analyses Médicales