Aimya CLAC Ciné Dom.Prod ASSO CLAC CINE DOM • PROD • ASSO
Présentation de la marque Aimya CLAC Ciné Dom.Prod ASSO CLAC CINE DOM • PROD • ASSO
Déposée le 13 novembre 2014 par l'association loi 1901 CLAC.CINE.DOM.PROD.ASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aimya CLAC Ciné Dom.Prod ASSO CLAC CINE DOM • PROD • ASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Aimya CLAC Ciné Dom.Prod ASSO CLAC CINE DOM • PROD • ASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aimya CLAC Ciné Dom.Prod ASSO CLAC CINE DOM • PROD • ASSO est expirée depuis le 13 novembre 2024.
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Errata de la publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18