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Marques déposées par CLA-VAL CO (société régie selon les lois des Etats-Unis d'amérique
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CLAYTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAYTON
CLA-VAL CO (société régie selon les lois des Etats-Unis d'amérique)

Numéro de dépôt :
1597103
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque CLAYTON

Déposée le 13 juin 1990 par CLA-VAL CO (société régie selon les lois des Etats-Unis d'amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLA-VAL CO (société régie selon les lois des Etats-Unis d'amérique), domicilié(e) 17th and Placentia, NEWPORT BEACH, California, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165150) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2165150) - France.

La marque CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAYTON est expirée depuis le 13 juin 2010.


CLA-VAL CO (société régie selon les lois des Etats-Unis d'amérique) - 17th and Placentia, NEWPORT BEACH, California, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165150) - États-Unis


CABINET MALEMONT - (dossier no 2165150) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165150 - Publication au BOPI 2000-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Valves, soupapes et robinetterie en général, leurs commandes et leurs accessoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.