Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL3
SARL CL3

Numéro de dépôt :
3310699
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014
CL3 de CL3

Présentation de la marque CL3

Déposée le 1 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL3 domicilié(e) ZI AMPERE, 16 RUE AMPERE,95300 PONTOISE - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 542 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL3 domicilié(e) Z.I. Ampère, 16, rue Ampère, Immeuble A,95300 PONTOISE - France.

La marque CL3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL3 est expirée depuis le 1 septembre 2014.

CL3 a également déposé les autres marques suivantes : GEMINCORE


SARL CL3 - ZI AMPERE, 16 RUE AMPERE,95300 PONTOISE - 95300 - France - SIREN 429542129


CL3 - Z.I. Ampère, 16, rue Ampère, Immeuble A,95300 PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Dispositifs et équipements pour le traitement du signal ; dispositifs pour la conversion d'énergie électrique, notamment convertisseurs courant continu / courant continu. Logiciels et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits ; programmes d'ordinateurs ; systèmes d'encodage et de microprogrammation ; puces ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; microcircuits ; cartes avec des circuits intégrés ; cartes à microcircuits ; dispositifs fonctionnant avec des circuits intégrés ou microcircuits ; composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et équipements pour le traitement de l'information. Appareils informatiques, périphériques électroniques et électromécaniques ; à savoir, puces, circuits intégrés, ou puces s'intégrant dans d'autres circuits intégrés ou micro-circuits. Matériel d'instruction concernant les appareils et les données, enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; manuels d'instruction ; caractères d'imprimerie. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Communication téléphonique. Messagerie électronique transmissions de messages, de données et d'images assistées par ordinateur. Services de conseils techniques, de conception, d'exécution de tests et de recherche dans le domaine de l'électronique, de l'informatique et de la programmation ; élaboration de logiciels ; études techniques permettant la personnalisation de logiciels et de cartes avec des circuits intégrés ; études de projets techniques liés à l'électronique et l'informatique ; services de mise à jour de logiciels ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.