Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREAT YELLOW
CL INTERNATIONAL, CL INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3935388
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GREAT YELLOW de CL INTERNATIONAL

Présentation de la marque GREAT YELLOW

Déposée le 19 juillet 2012 par la société CL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GREAT YELLOW »

Le déposant est la société CL INTERNATIONAL domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNE, LE TERTIA II, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 222 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL INTERNATIONAL, Mlle KATHALINE LIM domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNE, LE TERTIA II, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LV LOUIS VAINQUEUR , C.L. INTERNATIONAL , L'OR VINTAGE , LOUIS VAINQUEUR , LV


CL INTERNATIONAL, CL INTERNATIONAL - 5 RUE CHARLES DUCHESNE, LE TERTIA II, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 423222868


CL INTERNATIONAL, Mlle KATHALINE LIM - 5 RUE CHARLES DUCHESNE, LE TERTIA II, ZI LES MILLES - 13851 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639648 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.