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Marques déposées par Cl. Geoffray EARL
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domaine de la Croix Dessaigne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine de la Croix Dessaigne
Cl. Geoffray EARL

Numéro de dépôt :
4651554
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
domaine de la Croix Dessaigne de Cl. Geoffray EARL

Présentation de la marque domaine de la Croix Dessaigne

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par Cl. Geoffray EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine de la Croix Dessaigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est Cl. Geoffray EARL domicilié(e) 630 route du Mont Brouilly - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cl. Geoffray EARL, Monsieur claude Geoffray domicilié(e) 630 Route du Mont Brouilly - 69460 - Odenas - France.

La marque domaine de la Croix Dessaigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la Croix Dessaigne arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.


Cl. Geoffray EARL - 630 route du Mont Brouilly - 69460 - Odenas - France


Cl. Geoffray EARL, Monsieur claude Geoffray - 630 Route du Mont Brouilly - 69460 - Odenas - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.