Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos de Rochebonne
CL. Geoffray EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3691463
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
Clos de Rochebonne de CL. Geoffray EARL

Présentation de la marque Clos de Rochebonne

Déposée le 16 novembre 2009 par la société CL. Geoffray EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos de Rochebonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la société CL. Geoffray EARL domicilié(e) 630 route du Mont Brouilly, 69460 Odenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 767 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL. Geoffray AERL, EARL, M. Claude Geoffray domicilié(e) 630 Route du Mont Brouilly, 69460 Odenas - France.

La marque Clos de Rochebonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos de Rochebonne arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

CL. Geoffray EARL a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Croix Dessaigne


CL. Geoffray EARL, EARL - 630 route du Mont Brouilly, 69460 Odenas - France - SIREN 408767333


CL. Geoffray AERL, EARL, M. Claude Geoffray - 630 Route du Mont Brouilly, 69460 Odenas - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749353 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.