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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CL.CO
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AUTOMOTIVE SPARE PARTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOMOTIVE SPARE PARTS
EURL CL.CO, EURL

Numéro de dépôt :
4204790
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2025
AUTOMOTIVE SPARE PARTS de CL.CO

Présentation de la marque AUTOMOTIVE SPARE PARTS

Déposée le 24 août 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CL.CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUTOMOTIVE SPARE PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CL.CO domicilié(e) 11 RUE DE LA CECILE, BAT E - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL CL.CO, M. WANNEPAIN CLEMENT domicilié(e) 11 RUE DE LA CECILE, BAT E - 26000 - VALENCE - France.

La marque AUTOMOTIVE SPARE PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOTIVE SPARE PARTS arrivera à expiration en date du 24 août 2025.


EURL CL.CO, EURL - 11 RUE DE LA CECILE, BAT E - 26000 - VALENCE - France


EURL CL.CO, M. WANNEPAIN CLEMENT - 11 RUE DE LA CECILE, BAT E - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; béquilles, guidons, pédales de cycles, roues ou selles de cycles.