Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « gemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CL 3 domicilié(e) 16 RUE AMPERE,95300 PONTOISE - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 542 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL 3 domicilié(e) Z.I. Ampère 16, rue Ampère Immeuble A, S.I.R.E.T. 429 542 129 00011 - A.P.E. 742 C,95300 Pontoise - 95300 - France.
La marque gemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194277.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gemin est expirée depuis le 15 novembre 2012.
CL 3 a également déposé les autres marques suivantes : CL3
CL 3 (SARL) - 16 RUE AMPERE,95300 PONTOISE - 95300 - France - SIREN 429542129
CL 3 - Z.I. Ampère 16, rue Ampère Immeuble A, S.I.R.E.T. 429 542 129 00011 - A.P.E. 742 C,95300 Pontoise - 95300 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376717 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Dispositifs pour la conversion d'énergie électrique, notamment convertisseurs DC/DC. Dispositifs pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; Logiciels et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits. Programmes d'ordinateurs ; Systèmes d'encodage et de microprogrammation ; Puces ; Circuits intégrés ; Circuits imprimés ; Microcircuits ; Cartes avec des circuits intégrés ; Cartes à microcircuits ; Dispositifs fonctionnant avec des circuits intégrés ou microcircuits. Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Papier, carton ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure photographies ; manuels d'instruction ; caractères d'imprimerie. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; Communication téléphonique ; Messagerie électronique ; Transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateur. Services de conseils, de conception, d'exécution de tests et de recherche dans le domaine de l'électronique, de l'informatique et de la programmation ; Elaboration de logiciels ; Services relatifs à l'étude technique permettant la personnalisation de logiciels et de cartes avec des circuits intégrés ; Etudes de projets techniques liés à l'électronique et l'informatique ; Services de mise à jour de logiciels ; Services rendus par un franchisseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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