Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUATAB
CKOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4170862
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2025
AQUATAB de CKOM

Présentation de la marque AQUATAB

Déposée le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUATAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM domicilié(e) La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 173 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque AQUATAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATAB arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

CKOM a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTAB


CKOM, Société par actions simplifiée - La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France - SIREN 422173815


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656813 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feutres pour l'isolation ; tissus isolants, les produits précités étant exclusivement destinés aux tablars de jardineries professionnelles ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières textiles fibreuses brutes pour l'irrigation des plantes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres textiles ; matières non tissées ; matières non tissées pour l'irrigation des plantes ; bâches, les produits précités étant exclusivement destinés aux tablars de jardineries professionnelles ;

Tissus et produits textiles ; tissus et produits textiles pour l'irrigation des plantes ; feutres (tissus) pour l'irrigation des plantes ; tissus et produits de remplacement pour tissus faits en fibres et filaments manufacturés.