Déposée le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AQUATAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM domicilié(e) La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 173 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque AQUATAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATAB arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.
CKOM a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTAB
CKOM, Société par actions simplifiée - La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France - SIREN 422173815
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656813 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feutres pour l'isolation ; tissus isolants, les produits précités étant exclusivement destinés aux tablars de jardineries professionnelles ;
Matières textiles fibreuses brutes ; matières textiles fibreuses brutes pour l'irrigation des plantes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres textiles ; matières non tissées ; matières non tissées pour l'irrigation des plantes ; bâches, les produits précités étant exclusivement destinés aux tablars de jardineries professionnelles ;
Tissus et produits textiles ; tissus et produits textiles pour l'irrigation des plantes ; feutres (tissus) pour l'irrigation des plantes ; tissus et produits de remplacement pour tissus faits en fibres et filaments manufacturés.
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