Déposée le 26 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJR CABIROL IMP/EXP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNSEALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJR CABIROL IMP/EXP domicilié(e) Impasse des Guigniers,11100 NARBONNE (dossier no 2223391) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 540 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CJR CABIROL IMP/EXP, Me CABIROL JYSMONDE Gérante domicilié(e) Impasse des Guigniers,11100 NARBONNE (dossier no 2223391) - 11100 - France.
La marque SUNSEALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSEALAND est expirée depuis le 26 juin 2012.
SARL CJR CABIROL IMP/EXP SARL - Impasse des Guigniers,11100 NARBONNE (dossier no 2223391) - 11100 - France - SIREN 341540615
SARL CJR CABIROL IMP/EXP, Me CABIROL JYSMONDE Gérante - Impasse des Guigniers,11100 NARBONNE (dossier no 2223391) - 11100 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223391 - Publication au BOPI 2002-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Bijouteries, colliers, bracelets, Boucles d'oreilles Pendules, baromètres Meubles d'appoint en laque et rotin Glaces, miroirs décoratifs Coffrets bois pour bijoux Sujets d'ornements représentant des animaux, des personnages; ainsi qu'assiettes, plateaux décoratifs Coquillages montés Vases, potiches, coupes en porcelaine Céramique d'art, faïence, verre Sujets miniatures en porcelaine céramique d'art Faïence, verre Récipients en grès pour cuisine
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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