Déposée le 20 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TERRAINS D'EVOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC domicilié(e) 9 RUE Terraille - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 941 989 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJC, M. Jaouen Christophe domicilié(e) 9 RUE Terraille - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TERRAINS D'EVOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJC, SARL - 9 RUE Terraille - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 489941989
CJC, M. Jaouen Christophe - 9 RUE Terraille - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444839 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623199 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-07-06
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents.Conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services d'organisation et de mise en oeuvre de politique et de programme de gestion du personnel pour les tiers ; consultation pour les questions de personnel ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de développement et d'orientation de carrières professionnelles ; sélection de personnel par procédés psychotechniques.Services d'éducation et de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires.Service d'un psychologue ; conseils psychologiques et comportementaux aux particuliers afin d'améliorer leur intégration sociale et la gestion de leur existence (coaching).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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