Marque renouvelée - Marque en vigueur

MATELAS MARKET
CJC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773343
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2030
MATELAS MARKET de CJC

Présentation de la marque MATELAS MARKET

Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATELAS MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) 144/146 Rue des Glières, 38150 SALAISE-SUR-SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 758 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque MATELAS MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATELAS MARKET arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

CJC a également déposé les autres marques suivantes : CLIM-VAR-FROID , CLIM-VAR-FROID , NIGHT CLUB La nuit est à nous , Nocturnal Un autre style de nuit , CLIM - VAR - FROID , LA HALLE DÉPÔT ''Déstockage MATELAS CANAPÉ MEUBLE'' , REVAFORM , FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE , L'ART DE S'ASSEOIR , FRANCE NUIT


CJC, Société par actions simplifiée - 144/146 Rue des Glières, 38150 SALAISE-SUR-SANNE - France - SIREN 538758095


Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. MAUREAU Fabrice - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757325 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.