Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATELAS MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJC domicilié(e) 144/146 Rue des Glières,
38150 SALAISE-SUR-SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 758 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France.
La marque MATELAS MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJC, Société par actions simplifiée - 144/146 Rue des Glières,
38150 SALAISE-SUR-SANNE - France - SIREN 538758095
Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
M. MAUREAU Fabrice - 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757325 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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